Marque enregistrée - Marque en vigueur

democratech
M. Guez David

Numéro de dépôt :
4191311
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2025
democratech de Guez David

Présentation de la marque democratech

Déposée le 23 juin 2015 par monsieur Guez David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « democratech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Guez David domicilié(e) 94 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guez David domicilié(e) 94 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque democratech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque democratech arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

Guez David a également déposé les autres marques suivantes : LAPRIMAIRE.ORG


M. Guez David - 94 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


M. Guez David - 94 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, texte ou des images ; appareil pour l'analyse ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour l'enregistrement du temps, des distances ; appareils de radio ; machines à calculer, à additionner ; disques optiques, magnétiques, compacts ; disquettes ; supports d'enregistrement et de données, et notamment données optiques, magnétiques ; clés USB ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; matériel informatique ; ordinateurs ; microprocesseurs ; tablettes électroniques ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques. Cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques codées, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; fichiers d'images et de musiques téléchargeables ; programmes informatiques, d'ordinateur, et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe ; logiciels de navigation ; applications logicielles informatiques téléchargeables. Lecteurs [équipements de traitement de données] ; agendas électroniques. Comparateurs. Machine à voter ;

Produits de l'imprimerie, impressions, imprimés. Reliures ; articles pour reliures. Photographies ; appareils pour le collage des photographies ; supports pour photographies. Clichés. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels. Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; bandes adhésives et collante pour la papeterie. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; chemise pour documents ; classeurs ; dossiers ; pochettes pour documents ; coffrets pour la papeterie ; affiches ; albums ; feuilles ; fiches ; carnet ; blocs ; cahier ; papier à lettre, enveloppes ; fiches ; formulaires. Publications imprimées ; journaux ; journaux de bande dessinée ; périodiques ; revues ; almanachs ; calendriers ; cartes ; cartes postales ; cartes de voeux, cartes de souhaits ; faire part. Cartes géographiques ; atlas ; plan ; livres ; livrets ; prospectus ; brochures ; catalogues ; drapeaux et fanions en papier. Ecriteaux en papier ou carton ; enseigne en papier ou carton ; flyers, tracts ; formulaires, formules ; répertoires ; registres ; circulaires ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Instruments d'écriture, fournitures et nécessaires pour écrire, crayons, marqueurs, plumes à écrire, porte-plume, porte-crayons, stencils, stylos, supports pour plumes ou crayons ; presse papiers. Machines à écrire. Caractères d'imprimerie et typographiques, chiffres et lettres. Modèles d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; reproductions et représentations graphiques, images, impressions, aquarelles ; dessins ; portraits ; instruments de dessin ; clichés d'imprimerie ; billets et tickets. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur. Dessous de chopes à bière, de carafes en papier. Etiquettes non en tissus. Sachets, enveloppes, pochettes, sacs en papier ou en matière plastique pour l'emballage. Sceaux, cachets. Tampons encreurs, tampons pour cachet. Timbres, timbre-poste. Trousse à dessin ;

Bandanas ; foulards ; cache cols ; cravates. Bérets ; bonnets ; chapeaux, chapeaux en papier ; coiffures, chapellerie. Visières, visières de casquette. Chandails, pull over ; gilets ; tricots. Chemises, chemisettes. Tee-shirts. Polos. Maillots de sport. Manteaux ; pardessus ; parkas ; vestes ; vêtements de dessus ; vêtements de pluie. Imperméables. Peignoirs ; robes de chambre. Pochettes (habillement). Chaussures ;

Publicité ; publicité radiophonique et télévisée, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique. Services d'agence de publicité et d'informations commerciales ; services publicitaires facturables au clic ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces et de panneaux publicitaires ; publication de textes publicitaires ; production de film publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage ; mise à jour de documentations publicitaires ; rédaction de textes publicitaires ; mise en page à but publicitaire ; courriers publicitaires ; conception, diffusion et distribution de matériels publicitaires et notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de revue de presse. Conseils en organisation et direction des affaires. Informations d'affaire, en matière de contacts d'affaires et commerciaux. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Informations commerciales par le biais de sites Web. Aide à la direction des affaires, la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Conseils et consultation pour la direction des affaires. Recherche de parraineurs. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central. Recherche d'informations et de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; systématisation d'informations dans des bases de données informatique. Compilation d'informations dans des bases de données informatiques. Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques. Optimisation de moteurs de recherche et du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; relations publiques ; établissement de statistiques ; étude de marchés ; prévisions économiques ; services de comparaison de prix. Sondages d'opinion ;

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Transmission par satellite ; services d'affichage électronique ; services de radiotéléphonie mobile. Services de communication par téléphones portables. Services de diffusion sans fil ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Fourniture et mise à disposition de forums de discussions sur Internet, de forums en ligne ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et transmission de fichiers électroniques, de cartes de voeux en ligne, de fichiers numériques, de données en flux continu ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences et de visioconférences. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Education ; formation ; coaching (formation) ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Edition et publication de livres, de revues, de textes autres que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Rédaction et publication de textes. Mise en page, autres qu'à titre publicitaires. Micro-édition. Prêt de livres. Production de films notamment sur bande vidéo, production de programmes radiophoniques et de télévision. Montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision. Mise à disposition en ligne de vidéos et musiques non téléchargeables. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences, réunions publiques, ateliers de formation, séminaires, symposiums ou congrès. Services de formation, formation pratique. Consultations professionnelles, et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de compétitions sportives. Organisation et conduite de concert, de concours. Réservation de places de spectacles. Services de billetteries. Planification de réception. Services d'interprètes linguistiques. Publications politiques. Revue politique périodique.

Etude de projets techniques. Elaboration, conception, réalisation et développement d'ordinateurs, de logiciels, de systèmes informatiques et de site Web ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS). Installation logiciels, de sites Web. Informatique en nuage. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Consultation en matière de logiciels, de conception et de développement d'ordinateurs et de site Web ; études de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Numérisation de documents. Duplication de programmes informatiques. Récupération de données informatiques. Stockage électronique de données. Récupération de données informatiques. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet. Hébergement de serveurs et de sites Web. Service de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Service de conseils technologiques, en technologie de l'information, informatiques et des télécommunications. Service de conseils en conception de site Web. Contrôle de qualité. Services externalisés en matière de technologie de l'information. Informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites Web. Services de conception d'art graphique.